Bonsoir,
Voici une page Web expliquant l'article du code de la route par l'exemple du MF835.
http://perso.orange.fr/richardleroy/MF8 ... tation.htm
Encore une autre page Web:
http://www.adapei44.asso.fr/intranet/Tr ... nduite.doc
Bonne lecture à tous
fioul rouge
Bonjour :o
J'ai demandé le doune dept. 23:
"L'utilisation du gazole sous conditions d'emploi (fioul rouge) dans les tracteurs agricoles n'est pas lié à la profession de l'utilisateur ou à l'usage de celui-ci, mais à ses caractéristiques.
En effet, l'utilisation du "fioul rouge" est autorisé dans les tracteurs agricoles sous réserve que ceux-ci ne dépassent pas, par construction, le seuil des 40 km/h (arrêté du 29 avril 1970 modifié)".
Je pense que cést çà. :P
Janbola
J'ai demandé le doune dept. 23:
"L'utilisation du gazole sous conditions d'emploi (fioul rouge) dans les tracteurs agricoles n'est pas lié à la profession de l'utilisateur ou à l'usage de celui-ci, mais à ses caractéristiques.
En effet, l'utilisation du "fioul rouge" est autorisé dans les tracteurs agricoles sous réserve que ceux-ci ne dépassent pas, par construction, le seuil des 40 km/h (arrêté du 29 avril 1970 modifié)".
Je pense que cést çà. :P
Janbola
Salut
Alors pour être sur faite comme JM 744 dit:
Un N° d'exploitation coute rien a obtenir je suis bien placé pour le savoir j'attend que le préfecture me le donne...
Et cela ma couter allez 10€ de timbre et encore
Vous emmerdez pas a risquer le diable... car en cas de carton cela peut se retourner contre vous......
Pour 10€ et quelles que coup de Téléphones c'est régler....
@++
Alors pour être sur faite comme JM 744 dit:
Un N° d'exploitation coute rien a obtenir je suis bien placé pour le savoir j'attend que le préfecture me le donne...
Et cela ma couter allez 10€ de timbre et encore
Vous emmerdez pas a risquer le diable... car en cas de carton cela peut se retourner contre vous......
Pour 10€ et quelles que coup de Téléphones c'est régler....
@++
sauf erreur de ma part, la MSA c'est pas " au choix" je prend ou je prend pas. 
Si tu dépasses la surface admissible tu est assujétti à la cotisation de solidarité.
Il n'est pas question de choix " je déclare ou je déclare pas !!!!"
Si tu déclares pas, ils sauront te retrouver et de présenter les arriérés. C'est comme les impots. On ne choisi pas de déclarer ou pas
Donc si vous êtes admissible ( le terme est invitatif je l'avoue ) MSA vous pouvez avoir le numéro d'exploitation.
Jean-Marc
Si tu dépasses la surface admissible tu est assujétti à la cotisation de solidarité.
Il n'est pas question de choix " je déclare ou je déclare pas !!!!"
Si tu déclares pas, ils sauront te retrouver et de présenter les arriérés. C'est comme les impots. On ne choisi pas de déclarer ou pas
Donc si vous êtes admissible ( le terme est invitatif je l'avoue ) MSA vous pouvez avoir le numéro d'exploitation.
Jean-Marc
+1 on ne les prends pas pour des cons bien longtempsJM 744 a écrit :sauf erreur de ma part, la MSA c'est pas " au choix" je prend ou je prend pas.
Si tu dépasses la surface admissible tu est assujétti à la cotisation de solidarité.
Il n'est pas question de choix " je déclare ou je déclare pas !!!!"
Si tu déclares pas, ils sauront te retrouver et de présenter les arriérés. C'est comme les impots. On ne choisi pas de déclarer ou pas
Donc si vous êtes admissible ( le terme est invitatif je l'avoue ) MSA vous pouvez avoir le numéro d'exploitation.
Jean-Marc
Voici le lien pour les conditions d'utilisation du fioul domestique. C'est un lien du gouvernement, donc cela doit faire foi.
http://vosdroits.service-public.fr/part ... orts&l=N18
Vous trouverez les textes de référence sur la droite de la page Web.
Bonne lecture.
http://vosdroits.service-public.fr/part ... orts&l=N18
Vous trouverez les textes de référence sur la droite de la page Web.
Bonne lecture.
Crossey38
Fouil
Bonjour
Il faut distinguer deux choses au niveau des utilisateurs.
1)
Si vous avez un tracteur agricole, lié à une exploitation du domaine agricole, quelque soit le conducteur, dans le cadre de vore activité agricole, vous pouvez rouler au rouge.
Si vous allez chercher du sable à la carrière pour couler une dalle dans la grange, c'est aussi au rouge (au vin aussi pour les potes courrageux qui viennent vous aider).
Maintenant si vous utiliser le tracteur de votre exploitation pour aller cherche des matériaux pour votre maison, là c'est différents. On est plus dans le domaine agricole mais dans le domaine concurentiel du BTP non exonéré de taxe sur le carburant; donc plus de carburant détaxé: c'est du blanc.
Dans ce premier cas, pas de problème de permis de conduire.
2 ieme cas: Votre tracteur n'est pas rataché à une exploitation agricole.
vous habitez à la campagne et vous avez un tracteur.
En utilisation sur le domaine privé, au rouge.
Sur le domaine public, normalement c'est du blanc, mais si c'est pour allé au bois, je pense pas que quelqu'un puisse vous dire quelque chose.
Pour le premis c'est plus compliqué, si le PTC du tracteur>3.5t ==> Permis PL obligatoire et si vous voulez tracter une remorque >3.5T alors il faut le super lourd.
Dans ce cas là, il faut être prudent par rapport aux assurances.
A plus
Il faut distinguer deux choses au niveau des utilisateurs.
1)
Si vous avez un tracteur agricole, lié à une exploitation du domaine agricole, quelque soit le conducteur, dans le cadre de vore activité agricole, vous pouvez rouler au rouge.
Si vous allez chercher du sable à la carrière pour couler une dalle dans la grange, c'est aussi au rouge (au vin aussi pour les potes courrageux qui viennent vous aider).
Maintenant si vous utiliser le tracteur de votre exploitation pour aller cherche des matériaux pour votre maison, là c'est différents. On est plus dans le domaine agricole mais dans le domaine concurentiel du BTP non exonéré de taxe sur le carburant; donc plus de carburant détaxé: c'est du blanc.
Dans ce premier cas, pas de problème de permis de conduire.
2 ieme cas: Votre tracteur n'est pas rataché à une exploitation agricole.
vous habitez à la campagne et vous avez un tracteur.
En utilisation sur le domaine privé, au rouge.
Sur le domaine public, normalement c'est du blanc, mais si c'est pour allé au bois, je pense pas que quelqu'un puisse vous dire quelque chose.
Pour le premis c'est plus compliqué, si le PTC du tracteur>3.5t ==> Permis PL obligatoire et si vous voulez tracter une remorque >3.5T alors il faut le super lourd.
Dans ce cas là, il faut être prudent par rapport aux assurances.
A plus
-
papymousse
- Messages : 106
- Enregistré le : 02 sept. 2007 20:38
- Localisation : saone et loire (chalon sur saone
fioul rouge
salut a tous .afin de renseigner tout le monde et qu'il n'yai plus d'ambiguites et vous n'aurrez plus de soucis.
bonne continuation
http://vosdroits.service-public.fr/part ... orts&l=N18
bonne continuation
http://vosdroits.service-public.fr/part ... orts&l=N18
le papy du bricolage en tout genre....
-
papymousse
- Messages : 106
- Enregistré le : 02 sept. 2007 20:38
- Localisation : saone et loire (chalon sur saone
fioul rouge
c'est exact je ne m'en suis appercu qu'apres en continuant de parcourir les pages. merci quand meme ;la prochaine fois je verifierais si la reponse n'as pas ete deja donnée 
bonne continuation
bonne continuationle papy du bricolage en tout genre....
Bonjour,
Si le conducteur est agriculteur la loi est différente alors que si c'est un particulier il est soumis au même régime que les autres véhicules.: permis, gas oil... C'est le même problême pour les engins forestiers, dans la forêt il tourne au rouge dès qu'ils arrivent sur la route il doivent passer au blanc. Normalement pour les agriculteurs, ca devait être pareil mais il faut deux réservoirs...
PAR CONTRE, aupravant mon tracteur tournait au fuel et depuis je met du blanc parce que je ne fais plus beaucoup de kilomètres: il démarre au 1/4 de tour même en plein hiver (garnd froid), il chauffe normalement, il fume moins, il accélère meiux...
Si le conducteur est agriculteur la loi est différente alors que si c'est un particulier il est soumis au même régime que les autres véhicules.: permis, gas oil... C'est le même problême pour les engins forestiers, dans la forêt il tourne au rouge dès qu'ils arrivent sur la route il doivent passer au blanc. Normalement pour les agriculteurs, ca devait être pareil mais il faut deux réservoirs...
PAR CONTRE, aupravant mon tracteur tournait au fuel et depuis je met du blanc parce que je ne fais plus beaucoup de kilomètres: il démarre au 1/4 de tour même en plein hiver (garnd froid), il chauffe normalement, il fume moins, il accélère meiux...