refus carte grise IH

D'International Harvester à CASE-IH en passant par Mc Cormick, tout ce qui concerne la marque originelle de près ou de loin. Le coeur du forum...
Répondre
Avatar du membre
pc80
Messages : 54
Enregistré le : 04 mai 2017 13:46

refus carte grise IH

Message non lu par pc80 »

bonjour
j'ai acheté il y a 18 mois un ih844sb de 1977 donc de + de 40 ans , 1 très bon vieux tracteur bien utile !
j'ai la carte grise barrée d'un des anciens propriétaires et je savais en l'achetant que
les documents de sessions n'avaient pas été tous faits entre les différents propriétaires
et ils ne sont maintenant plus là..
je précise que je l'utilise sur un terrain privé , exceptionnellement pour transporter du bois sur quelques kms

mais je l'ai acheté quand même car je pensais l'immatriculer en tracteur de collection
j'ai d'ailleurs obtenu sans souci l'attestation de la FFVE

mais je n'arrive pas à obtenir de carte grise ,
le site de l'ANTS me dit depuis x mois que les documents de cession ne pas présents et en bonne et due forme !!
ce malgré l'attestation de la FFVE, un courrier sur l'honneur entre moi et le dernier propriétaire

en conclusion , l'attestation de la FFVE ne me sert à rien dans mon cas
ce n'est pas dramatique, car je l'ai fait assurer , mais j'aurais bien voulu avoir une CG officielle si un jour
je dois faire un peu de route et en cas de controle ou accident

quelqu'un aurait il une solution a ce pb, encore + compliqué avec les demarches de CG uniquement en ligne maintenant ?

merci d'avance pour vos retours d'expérience et vos conseils

cordialement
Avatar du membre
Le Peyrousien
Modérateur
Messages : 5235
Enregistré le : 06 oct. 2009 22:32
Localisation : Limousin
Contact :

Re: refus carte grise IH

Message non lu par Le Peyrousien »

Bonsoir,

Avez vous fait un certificat de cession avec le dernier propriétaire (celui qui vous a vendu le tracteur) ?

Bon courage
Le Peyrousien

Patience et longueur de temps
Font plus que force ni que rage...

Mon blog : http://les-vieux-pistons-crouzillaud.over-blog.com/

Image
Avatar du membre
trax
Messages : 3518
Enregistré le : 23 janv. 2014 22:46
Localisation : Jura 39

Re: refus carte grise IH

Message non lu par trax »

Une question au passage avec la carte grise collection tu ne peux plus te servir du tracteur pour travailler, genre avoir une remorque sur la route ,non?
Normalement c'est juste pour les expositions
Mais je pense que tu as le droit de t'y rendre par la route dans ces cas-là
Avatar du membre
Le Peyrousien
Modérateur
Messages : 5235
Enregistré le : 06 oct. 2009 22:32
Localisation : Limousin
Contact :

Re: refus carte grise IH

Message non lu par Le Peyrousien »

trax a écrit : 15 nov. 2018 10:27 Une question au passage avec la carte grise collection tu ne peux plus te servir du tracteur pour travailler, genre avoir une remorque sur la route ,non?
Normalement c'est juste pour les expositions
Mais je pense que tu as le droit de t'y rendre par la route dans ces cas-là
Bonjour Trax,

Tu peux te servir de ton tracteur avec carte grise collection pour sortir ton bois mais uniquement pour toi.
Pas aller le vendre ou le sortir pour un copain.
Voilà l'info en provenance de la FFVE.

Bonne journée
Le Peyrousien

Patience et longueur de temps
Font plus que force ni que rage...

Mon blog : http://les-vieux-pistons-crouzillaud.over-blog.com/

Image
Avatar du membre
pc80
Messages : 54
Enregistré le : 04 mai 2017 13:46

Re: refus carte grise IH

Message non lu par pc80 »

bonjour
non je n'ai pas de certificat de cession avec l'ancien propriétaire ,
mais ce qui bloque pour l'administration (via le site de l ANTS)
c'est dejà le certificat précedent qui n'avait pas été fait, et là je n'ai pas de solution puisque impossible a retrouver

mais si je lis bien ce qu'il faut pour une carte grise collection, en theorie pas besoin de certificat de cession pour nos vieux vehicules,
c'est l'interet de la mise en place de cette CGC.

mais je ne trouve pas de solution pour la faire, a moins que je me trompe d'interlocuteur, que c'est n'est pas la bonne administration ?
je ne sais plus
j'ai essayé aussi sur d'autres sites que l'ANTS pour la delivrance de la carte grise, type cartegrise.com
mais meme résultat

s'il vous plait, un conseil , une expérience ?

cordialement
Avatar du membre
chtivosgiens
Messages : 2109
Enregistré le : 14 oct. 2006 22:18
Localisation : hurbache 88

Re: refus carte grise IH

Message non lu par chtivosgiens »

pres a parier que ce qui bloque
c'ets le fait qu'il y a surement une des ventes qui a ete transmis a la pref a l'epoque et du coup dans l'ordianteur il doit etre fait une demande de carte grise par l'un des ancien propietaire mais lesquels...
j'ai le meme probleme avec une ford capri au final j'ai trouver la meme en mauvaise etats et roule avec ces papiers
F135D D326 553 633 733 733 734
Avatar du membre
Le Peyrousien
Modérateur
Messages : 5235
Enregistré le : 06 oct. 2009 22:32
Localisation : Limousin
Contact :

Re: refus carte grise IH

Message non lu par Le Peyrousien »

pc80 a écrit : 15 nov. 2018 20:21 bonjour
non je n'ai pas de certificat de cession avec l'ancien propriétaire ,
mais ce qui bloque pour l'administration (via le site de l ANTS)
c'est dejà le certificat précedent qui n'avait pas été fait, et là je n'ai pas de solution puisque impossible a retrouver

mais si je lis bien ce qu'il faut pour une carte grise collection, en theorie pas besoin de certificat de cession pour nos vieux vehicules,
c'est l'interet de la mise en place de cette CGC.

mais je ne trouve pas de solution pour la faire, a moins que je me trompe d'interlocuteur, que c'est n'est pas la bonne administration ?
je ne sais plus
j'ai essayé aussi sur d'autres sites que l'ANTS pour la delivrance de la carte grise, type cartegrise.com
mais meme résultat

s'il vous plait, un conseil , une expérience ?

cordialement
Bonsoir,

Etrange car j'en ai fait plusieurs cartes grises collections et j'en ai 2 en cours :mrgreen:
A chaque fois j'ai fait la demande à la FFVE en fournissant une copie du certificat de cession réalisé avec le dernier propriétaire + une copie de l'attestation sur l'honneur du dernier propriétaire qu'il est bien le propriétaire et qu'il a perdu les papiers + le formulaire de demande d'attestation complété et les photos demandées.
Par contre toutes les cartes grises que j'avais fait c'était à la préfecture, pour les 2 encours je ne sais pas si je vais passer par un professionnel ou me lancer seul sur le SIV :?:
Mais les documents pour constituer le dossier sont l'attestation de propriété sur l'honneur, le certif de cession, l'attestation de la FFVE, peut être le document de demande d'immatriculation (je ne sais pas si elle est toujours nécessaire) et ça doit le faire :mrgreen: si tu passes par un pro il doit falloir fournir une copie de ta carte d'identitée et un justificatif de domicile.
Voilà ce que je peux te dire, j'attends le retour des 2 en cours mais 16 semaines de délai :oh: :allu:
Bon courage, tiens nous au courant ;)
Le Peyrousien

Patience et longueur de temps
Font plus que force ni que rage...

Mon blog : http://les-vieux-pistons-crouzillaud.over-blog.com/

Image
Avatar du membre
trax
Messages : 3518
Enregistré le : 23 janv. 2014 22:46
Localisation : Jura 39

Re: refus carte grise IH

Message non lu par trax »

Merci pour l info :yes:
Toi aussi tiens nous au courant,16 semaines c'est quand même dingue....
Avatar du membre
chtivosgiens
Messages : 2109
Enregistré le : 14 oct. 2006 22:18
Localisation : hurbache 88

Re: refus carte grise IH

Message non lu par chtivosgiens »

sa c'est le delais annoncer moi j'en ai eu pour 20 semaine
F135D D326 553 633 733 733 734
Avatar du membre
Rémi 38
Messages : 107
Enregistré le : 26 févr. 2018 09:42
Localisation : Isère

Re: refus carte grise IH

Message non lu par Rémi 38 »

Le plus simple est d'aller directement a la préfecture pour les cas particuliers , impossible a traiter via internet ou par un pro .
IH 323 - IH 453 - IH 633
Avatar du membre
Farmall90
Messages : 1628
Enregistré le : 09 juil. 2014 21:57

Refus carte grise IH

Message non lu par Farmall90 »

Effectivement, pour les cas particuliers, il faut se rendre directement en préfecture ou sous préfecture ...

C'est ce que j'ai fait pour une carte grise (voiture), dans le cadre d'une succession, ce mois-ci.

Le service est gratuit (sauf le paiement de la CG !), et le délai est d'environ 15 jours - 3 semaines ... (pour la CG dans le cadre de la succession).

Par contre, pour effectuer ce traitement, il leur faut soit le N°fiscal, soit le N°du compte Ameli (sécu, j'ai pas ce compte !), ou un N° de compte à la banque postale (!) (J'ai pas non plus !) ...

C'est vrai, que maintenant, en plus de tous les papiers habituels (dont justificatifs d'identité et de domicile obligatoires), il faut, en plus (pour une voiture), le certificat d'assurance et le permis de conduire ...!

je vous passe la liasse de papiers à fournir dans le cadre de la succession (c'est presque pire que chez le notaire !), bref, ils scannent tout cela au service des "titres sécurisés" et il faut attendre une dizaine de jours que le dossier sont traité et approuvé, puis retourner pour payer (on est averti par mail) et on obtient la CG provisoire valable un mois. La CG définitive arrive quelques jours plus tard au domicile, en recommandé avec AR (si tu es absent, il faut retourner à la poste le surlendemain !).

A payer en plus 2 € et 4,76 €, soit 6,76 € pour les frais d'envoi !

J'ai du y aller 3 fois : la première, il manquait la moitié des papiers, le 2ème pour le complément et la 3ème pour le paiement quand le dossier a été étudié et approuvé ...

Employée efficace et qui connaissait bien les démarches pour ce cas particulier, mais c'est totalement impossible à faire, seul, chez soi, devant son écran !

Je m'étais adressé à une société qui traite ces demandes de CG pour les particuliers : pour une CG "normale" (sans cas particulier), ils demandent 30 €. Dans le cadre de la succession, ils m'indiquaient 2 mois de délai et, sans doute, un supplément de prix pour cas particulier. Mais ils semblaient être au courant de ce type de démarche ... C'est pourquoi je me suis rendu directement en sous préfecture !
Avatar du membre
pc80
Messages : 54
Enregistré le : 04 mai 2017 13:46

Re: refus carte grise IH

Message non lu par pc80 »

j'ai vu sur d'autres forum que la FFVE pouvait delivrer maintenant les cartes grises de collection
je me trompe ? car je ne voie rien sur leur site
bien compliqué tout çà
Avatar du membre
Le Peyrousien
Modérateur
Messages : 5235
Enregistré le : 06 oct. 2009 22:32
Localisation : Limousin
Contact :

Re: refus carte grise IH

Message non lu par Le Peyrousien »

pc80 a écrit : 17 nov. 2018 13:46 j'ai vu sur d'autres forum que la FFVE pouvait delivrer maintenant les cartes grises de collection
je me trompe ? car je ne voie rien sur leur site
bien compliqué tout çà
Bonsoir,

La FFVE ne délivre pas de carte grise mais une attestation qui sert à obtenir la carte grise de collection.

Bonne soirée @+ ;)
Le Peyrousien

Patience et longueur de temps
Font plus que force ni que rage...

Mon blog : http://les-vieux-pistons-crouzillaud.over-blog.com/

Image
Répondre